Éditeur et responsable de la publication

VLC Patrimoine
14 Rue Charles V
75004 Paris
Tél: 01 70 00 43 86
Mobile : 06 27 12 40 59
contact@vlcpatrimoine.fr


Création et support technique

Site internet créé et géré par la société Carré Plus
25 Avenue de la Résistance
77500 Chelles
Tél : 01.79.72.75.00
Fax : 09.55.75.08.57
www.tknsolutions.com


Engagement de VLC Patrimoine

Même à titre payant, VLC Patrimoine engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées...) à de quelconque tiers. De ce fait, nous refusons d'exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l'utilisation de VLC Patrimoine.

Propriété

La loi française du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective", et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L'intégralité des contenus présentés sur www.vlcpatrimoine.fr est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l'auteur. Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant :
* l'organisation et la présentation du service,
* les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service,
* les données disponibles sur le service.
A ce titre, l'extraction et/ou la réutilisation d'une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire de VLC Patrimoine. www.vlcpatrimoine.fr est la propriété de la société VLC Patrimoine.

Informatique et Liberté

Conformément à la législation en vigueur relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés », VLC Patrimoine a déclaré auprès de la CNIL sa détention d'informations collectées sur l'ensemble de ses sites internet sous le N°1674480. L’internaute dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données qui le concerne. Pour exercer ce droit, contacter la société VLC Patrimoine, 14 rue Charles V – 75004 PARIS ou par mail.: contact@vlcpatrimoine.fr

Traitement des réclamations

En cas de litige ou de réclamation du client, les parties contractantes s’engagent à rechercher en premier lieu un arrangement amiable. Le client pourra adresser sa réclamation au siège de la société VLC Patrimoine 14 Rue Charles V 75 004 Paris, qui disposera de 10 jours pour en accuser réception, puis de 2 mois à compter de la réception de la réclamation pour y répondre. Au besoin, en second lieu, le client pourra informer le médiateur de l’ANACOFI 92 rue d'Amsterdam 75009 Paris – 01 53 25 50 80, ou faire appel au médiateur de l'AMF 17, Place de la Bourse 75082 Paris Cedex 02. En cas d’échec, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents.